Origines et définitions du secret médical

A Doctor Wearing Scrubs

On fait souvent remonter l’origine du secret médical à l’Antiquité et au serment d’Hippocrate. Selon les périodes de l’Histoire, cette notion de secret médical a évolué et a été adapté en fonction des valeurs qui définissaient une société. Par exemple, au Moyen-Age l’intérêt de l’individu était dévalorisé face à la collectivité alors qu’à la Renaissance, un nouveau courant mettant en avant l’individu, a remis au goût du jour le secret médical.

La notion de « secret » a, dans tous les cas, toujours été au cœur des valeurs médicales notamment parce que le médecin s’engage vis-à-vis du patient pour que celui-ci ait pleine confiance en lui. C’est un engagement nécessaire pour espérer une efficacité thérapeutique maximale. En effet, le médecin doit pouvoir connaître l’entièreté des caractères physiques ou psychiques qui pourraient avoir une incidence sur la santé du patient. Cette situation où un individu se dévoile corps et âme à un autre n’est pas un comportement naturel de l’être humain. En effet, chaque individu au quotidien garde sa part d’intimité, même face à son partenaire ou à sa famille. Par conséquent, le médecin qui est dépositaire de confidences est détendeur d’un « pouvoir » qu’il a fallu cadrer à l’exercice strict de l’art de guérir. Le secret médical s’est donc mis en place dans l’intérêt exclusif du patient pour le protéger de toute information indiscrète et à l’inviter à se confier intégralement à son médecin.

Secret médical déontologique:

La déontologie est un ensemble de règles dictant une conduite, les devoirs d’une profession. La déontologie médicale est fondée sur des valeurs de respect, de liberté, de dignité, d’intérêt du patient et de la collectivité…le principe de base étant de veiller en toutes circonstances à la santé des patients.

Le secret médical en Belgique est donc défini en partie par le Code de Déontologie Médicale émis par l’Ordre des médecins de Belgique mais l’obligation des médecins de suivre le secret médical n’est pas que déontologique mais aussi légal.

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Secret professionnel :

Pourquoi la loi pénale incrimine-t-elle la révélation de certaines confidences ? Au-delà de la protection du patient, émerge une valeur sociale supérieure.

Le secret importe non seulement à la personne qui s’est confiée au professionnel de la santé, mais à l’ensemble des citoyens pour que chacun puisse être assuré de la discrétion des personnes chargées d’une mission particulièrement importante dans l’ordre de la santé.

La raison fondamentale de la protection pénale, c’est la nécessité d’inspirer une pleine confiance dans la discrétion des personnes dont la profession est de nécessité publique. Il couvre l’ensemble des informations détenues par cette profession (état de santé, revenus, situation professionnelle ou sociale…)

Qui est tenu au secret professionnel? l’article 458 du Code pénal, qui commence par les médecins, s’élargit à tout intervenant dans le domaine de la santé. Sont ainsi visés les dentistes, les infirmiers, les kinésithérapeutes, le personnel soignant et paramédical, les directeurs d’établissement et les membres du personnel d’un établissement hospitalier qui ont accès aux documents médicaux et les ambulanciers. On peut y ajouter les ostéopathes, les acupuncteurs, les diététiciens, les pédicures, les sophrologues, etc.

Secret médical partagé :

Le secret médical partagé existe afin d’assurer la continuité des soins dispensés au patient ou de déterminer une prise en charge optimale. Ainsi des professionnels de la santé peuvent être conduits à échanger des informations concernant un malade. La révélation doit être faite avec l’assentiment du patient.

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